Conditions générales d’utilisation
Copyright
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. On entend par contenu du site, la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3° a, d’une part, que les «copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective» et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, «toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite» (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société Hectare Group est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Informatiques et libertés (CNIL)
Le présent site fait l’objet d’une déclaration au Ministère de la Communication du Cameroun. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (Art. 34 de la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978). Contact : fabrikaliments@gmail.com, Hectare Group srl, via alfredo catalani 9 pise, Italie
Marques et logos
Toute utilisation qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du Hectare Group srl, ainsi que les noms commerciaux détenus par les partenaires de Hectare Group srl.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, La société Hectare Group décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions involontaires portant sur les informations diffusées sur ce site. La société Hectare Group ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. La société Hectare Group ne peut être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation de ces données. L’utilisateur exploite les données sous sa seule responsabilité. La société Hectare Group sarl ne peut être tenu responsable de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation de Fabrikaliments.com.
Hyperliens et cookies
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Hectare Group sarl. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Hectare Group sarl. Dans le cadre de la consultation du site, des cookies de navigation peuvent être implantés dans l’ordinateur des visiteurs. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le site. L’utilisateur à la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur Internet en ce sens.
Pour paramétrer le navigateur Internet
Internet Explorer Aller dans « Outils », cliquer sur « Options Internet ».Sous l’onglet « Général », sous « Historique de navigation », cliquer sur « Paramètres ».Cliquer sur le bouton « Afficher les fichiers ».
Firefox Aller dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionner « Options ».Choisir ensuite « Vie privée » et cliquer sur « Afficher les cookies »
Safari Dans votre navigateur, choisir le menu « Édition – Préférences » et sélectionner « Sécurité ».Cliquer sur « Afficher les cookies ».
Google Chrome Cliquer sur l’icône du menu « Outils », et sélectionner « Options ».Cliquer sur l’onglet Options avancées et accéder à la section « Confidentialité ».Cliquer sur le bouton « Afficher les cookies ».
